Légionelle: l’audit légionelle, un outil indispensable
Les ERP et le risque Légionelles
Quelles sont les responsabilité de l’exploitant?
Pourquoi faire un audit du système?
Pourquoi les analyses ne suffisent pas à vous couvrir?
Les ERP (Etablissement Recevant du Public) doivent mettre en place une surveillance du risque Légionelles
– Si votre établissement est un ERP (établissement recevant du public)
– Si votre établissement est équipé d’une installation collective d’eau chaude sanitaire (par exemples des douches ou bains à remous)
– Si vous êtes le responsable juridique des installations (propriétaire des installations, ou directeur de l’établissement, ou exploitant)
Alors, vous êtes concerné par le risque Légionelles , la nouvelle législation vous impose un audit et la mise en place d’une surveillance adéquate:
Vous devez…
– vous assurer que le réseau est correctement conçu (équipement, matériaux, bouclage…), qu’il est correctement entretenu (nettoyages, désinfections, maintenance, calibrages…) et qu’il fonctionne correctement.
– identifier les zones à risques et les dangers potentiels.
– vous assurer que les contrôles règlementaires (analyses, relevés…) sont réalisables dans des conditions fiables ; et vous devez mettre en place ces différents contrôles sur les points réglementaires.
– mettre en place des mesures de prévention quant au risque Légionelles (correction ou modification de l’installation, procédures adéquates, traçabilité, carnet sanitaire …).
ERP concernés par la surveillance Légionellose
C’est le cas par exemple :
– des piscines et complexes aquatiques
– des locaux ou établissements sportifs: gymnases, salles omnisports et salles de sport spécialisées, salles de remise en forme
– des établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées, EHPAD, maisons de retraite, foyers, etc.
– des foyers et maisons d’accueil spécialisés, centres d’hébergement et de réinsertion sociale, foyers de vie,
– des maisons d’arrêt, maisons centrales, centres de détention ou semi-liberté
– des hôtels de tourisme, résidences de tourisme, campings
– des établissements thermaux (hormis les installations alimentées en eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques)
– des villages-vacances, foyers-logements pour jeunes travailleurs, gîtes de plus de 5 chambres, gîtes d’étapes
– des bains, hammams et saunas
– des résidences universitaires, collèges et lycées comportant des blocs sanitaires avec douches à usage du public (élèves)
– centres aérés comportant des blocs sanitaires avec douches à usage du public (enfants)
– Balnéothérapie et spas en démonstration
– Stations-services comportant des blocs sanitaires avec douches à usage du public
– Établissements de plein air
Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire
- Article 1
- Champ d’application.
Sans préjudice des dispositions de l’arrêté du 23 juin 1978 susvisé, le présent arrêté fixe les prescriptions techniques applicables aux installations collectives de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire qui alimentent les établissements de santé, les établissements sociaux et médico-sociaux, les établissements pénitentiaires, les hôtels et résidences de tourisme, les campings et les autres établissements recevant du public qui possèdent des points d’usage à risque tels que définis à l’article 2 du présent arrêté. Le présent arrêté ne s’applique pas aux installations alimentées en eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux.
- Article 2
- Définitions.
Au sens du présent arrêté, on entend par :
– point d’usage à risque, tout point d’usage accessible au public et pouvant produire des aérosols d’eau chaude sanitaire susceptible d’être contaminée par les légionelles ; il s’agit notamment des douches, des douchettes, des bains à remous ou à jets ;
– réseaux d’eau chaude sanitaire, les réseaux comprenant l’ensemble des installations collectives de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire ; ces réseaux d’eau chaude sanitaire sont alimentés par un ou plusieurs systèmes de production d’eau chaude sanitaire centralisés ;
– responsable des installations, le responsable juridique du fonctionnement des réseaux d’eau chaude sanitaire et de leur impact sur la santé et la sécurité des usagers. Le responsable des installations peut être le propriétaire des installations, le directeur de l’établissement recevant du public, ou un exploitant si cette responsabilité lui a été contractuellement déléguée ;
– analyse de légionelles, la recherche et le dénombrement de Legionella et Legionella pneumophila selon les modalités mentionnées dans la norme NF T90-431.
- Article 3
- Surveillance des installations.
Le responsable des installations mentionnées à l’article 1er met en œuvre une surveillance de ses installations afin de vérifier que les seuils mentionnés à l’article 4 sont respectés en permanence au niveau de tous les points d’usage à risque.
Cette surveillance repose notamment sur des mesures de la température de l’eau et des campagnes d’analyse de légionelles dans chacun des réseaux d’eau chaude sanitaire, aux fréquences de contrôle minimales précisées en annexe 1 pour les établissements de santé et en annexe 2 pour les autres établissements. Le choix des points de surveillance relève d’une stratégie d’échantillonnage qui tient compte du nombre de points d’usage à risque.
Dans le cas où les réseaux d’eau chaude sanitaire ne sont pas utilisés pendant plusieurs semaines, des prélèvements pour l’analyse de légionelles sont réalisés après la purge des réseaux et dans les deux semaines qui précèdent l’accueil du public. Les prélèvements sont programmés de telle sorte que les résultats d’analyses de légionelles soient connus du directeur de l’établissement avant l’accueil du public.
Le responsable des installations assure la traçabilité de cette surveillance. Il consigne les modalités et les résultats de cette surveillance avec les éléments descriptifs des réseaux d’eau chaude sanitaire et ceux relatifs à leur maintenance dans un fichier sanitaire des installations, qui est tenu à disposition des autorités sanitaires.
Cette surveillance est renforcée par le responsable des installations en cas d’incident ou de dysfonctionnement sur le réseau d’eau chaude sanitaire de nature à favoriser la prolifération des légionelles.
Cette surveillance est renforcée par le responsable des installations à la demande du directeur général de l’agence régionale de santé, notamment lorsque la qualité de l’eau ne respecte pas les objectifs cibles définis à l’article 4 ou lorsqu’un signalement de cas de légionellose est mis en relation avec l’usage de l’eau distribuée.
- Article 4
- Objectifs cibles.
Les dénombrements en Legionella pneumophila doivent être inférieurs à 1 000 unités formant colonie par litre au niveau de tous les points d’usage à risque.
Dans les établissements de santé, les dénombrements en Legionella pneumophila doivent être inférieurs au seuil de détection au niveau de tous les points d’usage à risque accessibles à des patients identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales ou toute organisation chargée des mêmes attributions comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose.
Lorsque ces seuils ne sont pas respectés, le responsable des installations prend sans délai les mesures correctives nécessaires au rétablissement de la qualité de l’eau et à la protection des usagers.
- Article 5
- Choix des laboratoires.
Le responsable des installations fait réaliser les prélèvements d’eau et analyses de légionelles par un laboratoire accrédité pour le paramètre légionelles par le Comité français d’accréditation ou tout autre organisme d’accréditation équivalent européen signataire de l’accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d’accréditation.
- Article 6
Prestations des laboratoires.
Les analyses de légionelles sont pratiquées selon la norme NF T90-431. Les prélèvements d’eau sont effectués par une personne formée aux techniques de prélèvements et sont réalisés selon les conditions d’échantillonnage prévues par cette norme. Pour chaque type de point de surveillance mentionné en annexes 1 et 2, les prélèvements d’eau et mesures de température sont réalisés après deux à trois minutes d’écoulement.
Le laboratoire rend ses résultats sous accréditation. Les résultats doivent être présentés selon la norme NF T90-431 et sont exprimés en unités formant colonies par litre d’eau. Le rapport d’essai du laboratoire contient les informations nécessaires à l’identification de l’échantillon : les coordonnées de l’établissement, la date et l’heure de prélèvement, la température de l’eau et la localisation du point de prélèvement.
Dans le cas où les prélèvements d’eau et les analyses de légionelles sont réalisés à la demande du directeur général de l’agence régionale de santé et lorsque les seuils mentionnés à l’article 4 sont dépassés, le responsable des installations demande au laboratoire chargé de l’analyse que les ensemencements correspondant à ces résultats soient conservés pendant trois mois par le laboratoire.
Les frais relatifs aux prélèvements et analyses réalisés en application de l’article 3 sont à la charge du responsable des installations.
- Article 7
- Délais d’application.
Pour les établissements de santé et les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées, les dispositions du présent arrêté, à l’exception de celles mentionnées à l’article 5, s’appliquent à compter du 1er juillet 2010. Les dispositions mentionnées à l’article 5 s’appliquent à compter du 1er janvier 2012.
Pour les hôtels et résidences de tourisme, les campings, les autres établissements sociaux et médico-sociaux et les établissements pénitentiaires, les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter du 1er janvier 2011.
Pour les autres établissements recevant du public, les dispositions du présent arrêté s’appliquent à compter du 1er janvier 2012.
- Article 8
- Le directeur général de la santé est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
- Annexe
- ANNEXE 1
- FRÉQUENCES MINIMALES DES ANALYSES DE LÉGIONELLES ET DES MESURES DE LA TEMPÉRATURE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ
- POINTS de surveillance
MESURES OBLIGATOIRES pour chacun des réseaux d’eau chaude sanitaire
- Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution).
Température de l’eau : 1 fois par jour (ou en continu).
- Fond de ballon(s) de production et de stockage d’eau chaude sanitaire, le cas échéant.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
– dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série ;
– dans l’un d’entre eux si les ballons sont installés en parallèle.
- Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau et point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l’eau : 1 fois par semaine (ou en continu).
- Points d’usage représentatifs situés dans des services accueillant des patients identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou toute organisation chargée des mêmes attributions) comme particulièrement vulnérables au risque de légionellose.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l’eau : 1 fois par semaine (ou en continu).
- Retour de boucle (retour général), le cas échéant.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l’eau : 1 fois par jour (ou en continu) au niveau de chaque boucle.
- ANNEXE 2
- FRÉQUENCES MINIMALES DES ANALYSES DE LÉGIONELLES ET DES MESURES DE LA TEMPÉRATURE DE L’EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ÉTABLISSEMENTS SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX, LES ÉTABLISSEMENTS PÉNITENTIAIRES, LES HÔTELS ET RÉSIDENCES DE TOURISME, LES CAMPINGS ET LES AUTRES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
- POINTS de surveillance
MESURES OBLIGATOIRES pour chacun des réseaux d’eau chaude sanitaire
- Sortie de la/des production(s) d’eau chaude sanitaire (mise en distribution).
Température de l’eau : 1 fois par mois.
- Fond de ballon(s) de production et de stockage d’eau chaude sanitaire, le cas échéant.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
– dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série.
– dans l’un d’entre eux si les ballons sont installés en parallèle.
- Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatif(s) du réseau ou à défaut le(s) point(s) d’usage le(s) plus éloigné(s) de la production d’eau chaude sanitaire.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l’eau : 1 fois par mois.
- Retour de boucle (retour général), le cas échéant.
Analyses de légionelles : 1 fois par an.
Température de l’eau : 1 fois par mois au niveau de chaque boucle.
- Fait à Paris, le 1er février 2010. Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de la santé D. Houssin
FICHE TECHNIQUE SUDCONTROL: AUDIT et CARNET SANITAIRE
Procédure:
1/ Audit
– État des lieux , principes de fonctionnement, schéma des installations, procédures existantes, examen des documents existants (analyses, historique…)
– Relevés de T° , vérification des équipements, matériaux, bouclages, circulations…
– Détermination des points de prélèvement pour analyses et contrôles
– Vérification de la conformité des équipements pour prélèvements et contrôles.
– Identification des zones à risques, des points faibles et des dangers potentiels.
– Rapport et préconisations
– assistance à l’optimisation et/ou à la modification du réseau ECS
2/ Assistance à la mise en place du carnet sanitaire
– mise en place ou mise à jour du carnet sanitaire
– mise en place et validation des procédures, planning, actions préventives, surveillance… (en collaboration avec le service responsable du suivi de l’installation)
– formation de base du personnel à la tenue du carnet sanitaire et pour la mise en œuvre des actions correctives
3/ Campagne d’analyse (en option si des analyses ont déjà été effectuées)
– Cette campagne d’analyse peut être missionnée par nos soins ou réalisée par votre laboratoire agréé habituel
– Prélèvements par personne formée aux techniques de prélèvement
– Analyses par laboratoire accrédité COFRAC et agréé par le ministère (12 j) – selon la norme NF T90-431
– Interprétation des résultats (conformité, recoupement avec les points faibles du système, etc… )
4/ En option en cas de non-conformité des analyses (dénombrement >1000 UFC/l )
– Assistance à la mise en place de mesures correctives : modification du réseau ECS, détartrages, décontaminations …
– Assistance à la gestion de crise
– 2e Campagne d’analyse / rapport
Pourquoi choisir SudControl ?
– SudControl est spécialisé dans les expertises et les contrôles des bâtiments et de leurs équipements, pour ce qui touche à la santé ou à la sécurité.
– L’audit Légionelle et le suivi sont réalisés par un spécialiste des réseaux d’eau, capable d’aborder le dossier globalement: à la fois au niveau du process de l’installation, au niveau des risques biologiques et bactériologiques, et sur l’assurance qualité type HACCP.
– Notre intervention s’adapte à chaque cas particulier et s’appuie sur notre expérience de terrain et sur notre pratique de cette nouvelle règlementation.
– A l’issue de cet audit et pendant la mise en place du carnet sanitaire, nous formons le personnel de l’établissement pour la tenue de ce carnet sanitaire et pour la mise en oeuvre des actions correctives éventuelles.
– Le devis est gratuit.
– Délai de réalisation standard : 20 jours + délais analyse.
– Nous intervenons également sur demande, au moment de la conception du système ECS, en collaboration avec le service travaux neufs, le maitre d’œuvre ou l’installateur ; ceci afin de définir et préconiser les équipements répondant le mieux à la nouvelle règlementation.
– SudControl vous propose d’autres expertises techniques : accessibilité des ERP aux handicapés, thermographie, contrôle de la qualité de l’air, ondes électromagnétiques, amiante avant travaux…
Audit ou analyses légionelles ?
les seules analyses Légionelles pratiquées dans certains établissements ERP jusqu’à présent, ne suffisent plus : la nouvelle législation impose la réalisation d’un diagnostic global de l’établissement vis-à-vis du risque Légionelles.
Infos
Cas de légionellose à Montpellier Septembre 2015
L’Agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon a annoncé ce jeudi 10 septembre avoir observé « une augmentation inhabituelle » des cas de légionellose à Montpellier après avoir dénombré huit cas, dont un mortel depuis la mi-août. « Sept cas ont été identifiés chez des personnes ayant fréquenté le centre-ville de Montpellier. Parmi ces personnes, dont les symptômes de la maladie ont débuté entre le 13 et le 24 août 2015, seules deux sont encore hospitalisées, et leur état de santé n’inspire pas d’inquiétude. Les cinq autres sont guéries », a précisé l’ARS dans un communiqué.
« Des fontaines ont été arrêtées »
Un « huitième patient montpelliérain » a été signalé en début de cette semaine et est « décédé le 9 septembre à Nîmes », a ajouté l’ARS. Tous les malades ont fait l’objet d’enquêtes approfondies en collaboration avec l’Institut de veille sanitaire afin de trouver l’origine de la contamination, a indiqué l’ARS, qui poursuit ses investigations. A titre de précaution, « des fontaines ont été arrêtées » et « l’utilisation de brumisateurs de terrasse des débits de boisson de Montpellier a été suspendue jusqu’à nouvel ordre », selon le communiqué.
La légionellose est une affection pulmonaire grave avec une période d’incubation de 2 à 10 jours qui affecte les adultes et plus particulièrement les personnes fragilisées. Cette maladie se transmet exclusivement par voie respiratoire (inhalation d’eau contaminée diffusée en aérosol, douche, bain bouillonnant, etc.), a rappelé l’ARS.
Cas de Légionellose New-York août 2015
ÉPIDÉMIE. Le bilan de l’épidémie de légionellose à New York est passé mercredi 5 août au soir à huit morts, 97 personnes atteintes et 92 hospitalisées, a annoncé la mairie. Cette épidémie est la plus grave jamais enregistrée à New York, mais le maire, Bill de Blasio, avait affirmé la veille de ce bilan que le « pic » de l’épidémie était passé. Sur les 92 personnes hospitalisées depuis le début de l’épidémie le 10 juillet 2015, 48 ont été soignées et ont pu rentrer chez elles, a précisé la mairie. Elle a ajouté que les personnes décédées étaient toutes d’un certain âge et avaient toutes des problèmes médicaux.
La maladie du légionnaire est une forme de pneumonie due à une bactérie, la Legionella pneumophila qui s’épanouit dans les circuits urbains de distribution d’eau chaude, les systèmes de climatisation et les lagunes industrielles.
Cas de légionellose en Espagne 2014
Septembre 2014 : Une neuvième personne est morte atteinte de légionellose en Catalogne dans le nord-est de l’Espagne, où deux foyers sont apparus en septembre entraînant la mort de huit personnes, ont annoncé aujourd’hui les autorités sanitaires régionales.
Le neuvième décès a été enregistré dans la ville de Sabadell, à 25 km au nord de Barcelone, a annoncé le département catalan de la Santé.
Une autre personne aurait contracté cette infection pulmonaire à Ripollet, le deuxième foyer à 10 km de Sabadell, ont ajouté les autorités, qui devaient encore confirmer ce dernier cas.
Au total 46 personnes ont été infectées par la légionellose dans ces deux foyers de Sabadell et Ripollet. Cinq patients sont toujours hospitalisés à Sabadell.Le foyer d’infection à Sabadell fait l’objet d’une enquête. Celui de Ripollet a été localisé dans un camion municipal de nettoyage. La légionellose est une infection des poumons causée par une bactérie, la Legionella. La maladie n’est pas contagieuse mais peut se diffuser dans l’eau et dans les systèmes d’air conditionné.